Comité de l’agriculture (session extraordinaire)

6 septembre

● Programme 2002-2003 au titre des paragraphes 13 et 14 de la Déclaration ministérielle de Doha.

● Rapport du président sur les principaux points des discussions relatives à l’élaboration technique de modalités détaillées possibles, y compris d’éléments liés aux règles, dans le domaine de l’accès aux marchés.

● Exposé par le président des grandes lignes de son rapport au Comité des négociations commerciales.

(voir WTO/AIR/1875)

23-25*, 27 septembre

Soutien interne : élaboration technique de modalités détaillées possibles, y compris d’éléments liés aux règles.

(voir TN/AG/1)

18-20*, 22 novembre

Questions exigeant un complément d'examen à la suite des réunions précédentes.

(voir TN/AG/1)

Comité du commerce et du développement (session extraordinaire)

7 octobre

Ordre du jour non disponible.

● En vertu du paragraphe 12 de la Décision sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre, ce Comité doit :

- identifier les dispositions relatives au traitement spécial et différencié qui sont de nature impérative et celles qui sont de caractère non contraignant ;

- examiner les conséquences juridiques et pratiques de la conversion de mesures non impératives en mesures impératives ;

- identifier les dispositions qui devraient être rendues impératives ;

- examiner d’autres moyens de rendre ces dispositions plus effectives et d’aider les pays en développement à mieux les utiliser ;

- examiner comment le traitement spécial et différencié peut être incorporé dans l’architecture des règles de l’OMC.

(voir TN/CTD/1)

Comité du commerce et de l’environnement (session extraordinaire)

10-11 octobre

Ordre du jour non disponible.

Conseil du commerce des services (session extraordinaire)

28-31 octobre,

1er novembre

Ordre du jour non disponible.

● En vertu du paragraphe 15 de la Déclaration ministérielle de Doha, les demandes initiales d’engagements spécifiques doivent être présentées d’ici au 30 juin 2002 et les offres initiales d’ici au 31 mars 2003.

Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (session extraordinaire)

20 septembre

Négociation sur l’établissement d’un système multilatéral de notification et d’enregistrement des indications géographiques pour les vins et spiritueux.

(voir WTO/AIR/1889)

28 novembre

Ordre du jour non disponible.

Organe de règlement des différends (session extraordinaire)

10-11 septembre

Examen des propositions déjà présentées (« volet 2 ») et examen des questions spécifiques soulevées dans les propositions.

(voir WTO/AIR/1881)

14 octobre

Ordre du jour non disponible.

13-15 novembre

Ordre du jour non disponible.

Groupe de négociation sur l’accès aux marchés

12-13 septembre

Obstacles tarifaires et non tarifaires  visant les produits non agricoles.

(voir WTO/AIR/1880)

4-6 novembre

Ordre du jour non disponible.

Groupe de négociation sur les règles

16-18 octobre

● Subventions et mesures  compensatoires.

● Accords commerciaux régionaux.

● Antidumping.

(voir TN/RL/1)

25-27 novembre

Ordre du jour non disponible.

Comité des négociations commerciales

3-4 octobre

L’ordre du jour n’est pas encore disponible mais comprendra notamment une étude des rapports des organes de négociation subsidiaires.

Comité des pratiques antidumping

21-25 octobre

Ordre du jour non disponible.

● 21-22 octobre : Groupe de travail sur la mise en oeuvre.

● 23 octobre : Groupe informel de l’anticontournement.

Comité de l’évaluation en douane

30 septembre-

1er octobre

Ordre du jour non disponible.

Les questions non résolues liées à la mise en oeuvre que le Comité doit examiner se trouvent au paragraphe 8 de la Décision sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre  et les tirets 57 à 61 du document JOB(01)/152/Rev.1.

4-5 novembre

Ordre du jour non disponible.

Comité de l’accès aux marchés

23 septembre

Ordre du jour non disponible.

En vertu du paragraphe 1.2 de la Décision sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre, le Comité doit examiner le sens à donner à l’expression « intérêt substantiel » dans le contexte de la gestion des contingents.

Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires

7-8 novembre

Ordre du jour non disponible, mais les thèmes porteront notamment sur :

- la mise en oeuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié ;

- le rapport au CNC ;

- l’équivalence de l’Article 4 ; et

- l’assistance technique et la coopération.

● Nouvelles questions au titre de la procédure de surveillance, qui devront être définies d’ici au 7 octobre 2002.

● Autres points de l’ordre du jour, qui devront être notifiés d’ici au 25 octobre 2002.

(voir G/SPS/R/27)

Comité des subventions et des mesures compensatoires

19 septembre

Le Comité doit  aborder un certain nombre de questions non résolues liées à la mise en oeuvre. Voir le paragraphe 10 de la Décision sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre et les tirets 64 à 83 du document JOB(01)/152/Rev.1.

(voir également WTO/AIR/1883)

31 octobre-

1er novembre

Examen des notifications par les membres.

(voir WTO/AIR/1844)

Comité du commerce et du développement

8-9 octobre

Ordre du jour non disponible, mais le Comité abordera vraisemblablement les questions soulevées lors des réunions précédentes et examinera le Plan d’assistance technique de 2003.

26 novembre

Ordre du jour non disponible.

Comité des mesures concernant les investissements et liées au commerce

14 octobre

Ordre du jour non disponible.

Questions liées à la mise en oeuvre figurant dans les tirets 37 à 40 du document JOB(01)/152/Rev.1 :

- les pays en développement auront une occasion supplémentaire de notifier les mesures existantes qui pourraient alors être maintenues jusqu’à la fin de la nouvelle période de transition ;

- l’Article 5.3 devra être amendé et rendu impératif ;

- les pays en développement seront exemptés des disciplines sur la teneur en éléments d’origine nationale ; et

- l’inclusion de dispositions spécifiques afin d’accorder aux pays en développement plus de souplesse dans la mise en oeuvre de leurs politiques de développement.

Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce

17-19 septembre

● Paragraphe 6 de la Déclaration ministérielle de Doha (santé publique).

● Questions liées à la mise en oeuvre figurant dans les tirets 93 et 94 du document JOB(01)/152/Rev.1 et proposition des PMA concernant leur période de transition.

● Examen de l’application des dispositions relatives aux indications géographiques et examen de leur possible extension.

● Réexamen de l’Article 27.3(b) de l’Accord sur les ADPIC.

● Relation entre l’Accord sur les ADPIC et la Convention sur la diversité biologique.

● Protection des savoirs traditionnels.

● Examen de la mise en oeuvre de l’Accord sur les ADPIC.

● Mise en oeuvre de l’Article 66.2 (transfert des technologies).

● Plaintes en situation de non-violation.

● Commerce électronique.

● Notifications des membres et examen des législations d’application.

● Coopération technique et renforcement des capacités.

(voir WTO/AIR/1879)

25-27 novembre

Ordre du jour non disponible.

Conseil général

15-16 octobre

Ordre du jour non disponible, mais un rapport du Comité de l’agriculture traitant de deux questions de mise en œuvre (les crédits à l’exportation et les pays en développement importateurs nets de produits alimentaires) sera probablement reçu.

Séminaire sur les accords commerciaux régionaux

13 novembre

Ordre du jour non disponible.

Séminaire sur les règles

4-5 novembre

Ordre du jour non disponible.

Séminaire sur les sessions extraordinaires du Comité du commerce et de l’environnement

12 novembre

Ordre du jour non disponible.

Séminaire sur les notifications concernant les subventions

29-30 octobre

● Débat sur les obligations de notification et échange d’expériences.

● Parrainage financier possible pour tous les PMA membres ou observateurs et pour certains autres pays en développement. Les demandes de parrainage financier devaient être effectuées avant le 23 mai 2002.

(voir G/SCM/43)

Séminaire sur l’assistance technique dans le domaine de l’évaluation en douane

6 novembre

Ordre du jour non disponible. Les sujets abordés par les donateurs et les bénéficiaires seront notamment :

- les difficultés de mise en oeuvre de l’Accord sur l’évaluation en douane ;

- l’amélioration du renforcement des capacités dans ce domaine ; et

- l’échange des expériences.

(voir G/VAL/W/96/Rev.2)

Sous-Comité des pays les moins avancés

7 novembre

Ordre du jour non disponible. Les sujets à examiner seront notamment :

- l’assistance technique et le renforcement des capacités ;

- l’accès aux marchés ;

- l’intégration du Programme d’action PMA III dans le Programme de travail de l’OMC.

(voir WT/COMTD/LDC/M/29)

Groupe de travail de l’interaction du commerce et de la politique de la concurrence

26-27 septembre

● Principes fondamentaux, y compris la transparence, la non-discrimination et l’équité au plan de la procédure.

● Assistance technique et renforcement des capacités.

● Inventaire des expériences et des législations nationales.

(voir WTO/AIR/1888)

20-21 novembre

Ordre du jour non disponible, mais la réunion portera probablement sur l’examen du rapport annuel au Conseil général.

Groupe de travail de l’interaction du commerce et de l’investissement

16-18 septembre

● Assistance technique : mise à jour du Secrétariat de l’OMC et observations des membres.

● Paragraphe 22 de la Déclaration ministérielle de Doha, en particulier :

- les exceptions et les sauvegardes concernant la balance des paiements ;

- le règlement des différends.

14-15 novembre

Ordre du jour non disponible,  mais la réunion portera probablement sur l’examen du rapport annuel au Conseil général.

Groupe de travail du commerce, de la dette et des finances

30 septembre

Ordre du jour non disponible. Le projet du Programme de travail comprend :

- le commerce et l’architecture financière ;

- la politique commerciale et la stabilité financière ;

- la dette externe et le commerce ;

- l’accès aux marchés pour les pays très endettés à faible revenu ;

- la cohérence ; et

- les règles de l’OMC.

(voir WT/WGTDF/M/1 et WT/WGTDF/W/1)

Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie

10 octobre

Ordre du jour non disponible, mais la réunion comprendra notamment des exposés effectués par des organisations et des membres intéressés ainsi que des débats sur les documents soumis.

Atelier sur le commerce et l’investissement

13 septembre (français)

● Cet atelier portera sur des sujets abordés lors de la réunion du Groupe de travail de l’interaction du commerce et de l’investissement, qui aura lieu du 16 au 18 septembre.

● NB : cet atelier est uniquement ouvert à certaines délégations basées à Genève.

(voir WT/WGTI/INF/2)

13 novembre

(espagnol)

● Cet atelier portera sur des sujets abordés lors de la réunion du Groupe de travail de l’interaction du commerce et de l’investissement, qui aura lieu les 14 et 15 novembre prochains.

● NB : cet atelier est uniquement ouvert à certaines délégations basées à Genève.

(voir WT/WGTI/INF/2)