Comité du commerce et de l’environnement
(Session extraordinaire)

1^er avril

Ordre du jour disponible dans le document WTO/AIR/2273, les thèmes importants sont notamment :

● voie à suivre et structure des travaux futurs ;

● propositions pour le renforcement du traitement spécial et différencié, voir le document du Président : JOB(03)/68;

● une compilation des dispositions relatives au traitement spécial et différencié préparée par le Secrétariat de l’OMC est disponible sous la cote : WT/COMTD/W/77/Rev.1.

Les minutes les plus récentes à disposition se trouvent sous la cote : TN/CTD/M/15.

Conseil du commerce des services
(Session extraordinaire)

2 avril

Ordre du jour disponible dans le document WTO/AIR/2281, les thèmes importants sont notamment :

● évaluation du commerce des services (Doc. TN/S/12) ;

● propositions en vertu de l'article XIX de l'AGCS, communication d’un groupe de membres sur la libéralisation du mode 4 (TN/S/W/14) ;

● examen des progrès accomplis dans les négociations (phase des demandes et des offres).

La date butoir des négociations, initialement prévue au 15 mars 2004, a été reportée à la fin des négociations dans le cadre du Programme de travail de Doha.

Les minutes les plus récentes à disposition se trouvent sous la cote : TN/S/M/9.

Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce
(Session extraordinaire)

7 avril

Ordre du jour disponible dans le document WTO/AIR/2272, les thèmes sont notamment :

● négociation de l'établissement d'un système multilatéral de notification et d'enregistrement des indications géographiques pour les vins et les spiritueux, en vertu du paragraphe 18 de la Déclaration de Doha ;

● définition des « indications géographiques » et indications géographiques à inclure éventuellement dans le système ;

● but et définition du système de notification et d’enregistrement ;

● questions en suspens (aspects pratiques de la notification, mécanismes de contestation, effet juridique de l'enregistrement, modalités de participation au système, etc.).

La proposition de projet actuelle du Président se trouve sous la cote : JOB(02)/49. Voir également la compilation factuelle révisée du Secrétariat sous la cote : TN/IP/W/7/Rev.1.

Les minutes les plus récentes à disposition se trouvent sous la cote : TN/IP/M/7.

Groupe de négociation sur les règles

16 avril
26, 27-28 avril

Ordre du jour non disponible mais les éléments importants qui seront abordés sont notamment :

● des propositions du Groupe africain (TN/CTD/W/3/Rev.2) et des PMA (TN/CTD/W/4/Add.1) mettent l’accent sur le traitement spécial et différencié relatif aux Accords commerciaux régionaux (ACR) ;

● une proposition de l’Inde sur les ACR (TN/RL/W/114) souligne les questions importantes pour les pays en développement dans ce domaine ;

● débats continus sur la mise en oeuvre de nouvelles pratiques concernant : l’antidumping, les subventions et mesures compensatoires, y compris concernant les pêcheries ;

● subventions : une proposition de l’Inde concernant le traitement special et différencié (TN/RL/W/8) est susceptible de susciter une attention continue ;

● antidumping : voir une proposition sur les questions liées aux Parties affiliées (TN/RL/W/146) ; les Communautés européennes (réponses) dans le document TN/RL/W/67 ainsi qu’un autre document relatif à un mécanisme de contrôle rapide pour l'ouverture d'enquêtes antidumping (TN/RL/W/142) ; Argentine sous la cote TN/RL/W/81, Egypte sous TN/RL/W/144 et Inde sous TN/RL/W/147.

Une compilation des questions et propositions identifiées par les participants au Groupe de négociation sur les règles se trouve sous la cote : TN/RL/W/143.

Le rapport résumé le plus récent à disposition se trouve sous la cote : TN/RL/M/12.

Comité du commerce et de l’environnement
(Session extraordinaire)

19 avril

Ordre du jour non disponible mais les éléments importants qui seront abordés sont notamment :

● paragraphe 31(i) : relation entre les règles de l’OMC et les accords environnementaux multilatéraux (AEM). Voir deux documents distribués par le Secrétariat de l’OMC « Matrice des mesures commerciales prises au titre de divers Accords environnementaux multilatéraux » (WT/CTE/W/160/Rev.2 ou TN/TE/S/5) et « Compilation des communications présentées au titre du paragraphe 31 i) de la déclaration de Doha » (TN/TE/S/3/Rev.1) ;

● paragraphe 31(ii) : échange d’informations ;

● paragraphe 31 (iii) : biens et services environnementaux. Deux nouveaux documents ont été distribués par les Etats-Unis à ce titre : TN/TE/W/34 et TN/TE/W/38 ; un texte de l’OCDE sur les biens environnementaux se trouve dans le document TN/TE/W/33 ;

● paragraphe 33 : renforcement des capacités et examens environnementaux. Le travail demeure à un stade préliminaire.

Les minutes les plus récentes à disposition se trouvent sous la cote : TN/TE/R/7.

Comité des négociations commerciales

21-22 avril

Ordre du jour non disponible mais les éléments importants qui seront abordés sont notamment :

● rapport des Présidents des organes établis en vertu du paragraphe 46 de la Déclaration ministérielle de Doha ;

● questions de mise en œuvre en suspens (paragraphe 12 b) de la Déclaration ministérielle de Doha) – rapport du Président.

Les minutes les plus récentes à disposition se trouvent sous la cote : TN/C/M/11.

Organe de règlement des différends
(Session extraordinaire)

22-23 avril
11, 24, 28 mai

Ordre du jour non disponible mais les éléments importants qui seront abordés sont notamment :

● continuation des travaux de clarification et d'amélioration du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends ;

● débat question par quetrion sur la base des travaux effectués jusqu’ici, à partir du texte du Président (document-cadre) JOB(03)/91/Rev.1 du 28 mai 2003, qui s’appuie sur les propositions présentées dans le document JOB(03)/91.

Les minutes les plus récentes à disposition se trouvent sous la cote : TN/DS/M/12.

Les éléments importants de l’ordre du jour sont notamment :

● rapport périodique du Comité au Conseil du commerce des marchandises sur les dérogations expirant au 31 octobre 2003 (G/MA/SPEC/26) ; le rapport sera complété à la réunion du 2 avril ;

● notifications sur les restrictions quantitatives, G/MA/NTM/QR/3 du 25 mars 2004, selon la Décision sur les procédures de notification des restrictions quantitatives, adoptée par le Conseil du commerce des marchandises (G/L/59) ;

● notifications présentées conformément à la Décision sur la notification inverse des mesures non tarifaires (G/MA/NTM/W/3/Rev.1) du 23 janvier 2004, suite à la Décision sur la notification inverse des mesures non tarifaires adoptée par le Conseil du commerce des marchandises (G/L/60) ;

Le document G/MA/TAR/3/Rev.9 du 23 mars 2004 qui contient des informations sur les droits de douane est disponible auprès du Secrétariat.

Les minutes les plus récentes à disposition se trouvent sous la cote : G/MA/M/35.

Groupe de travail informel du commerce et du transfert de technologie

5 avril

Paragraphe 37 de la Déclaration ministérielle de Doha ; les questions importantes peuvent notamment être :

● expériences des différents pays ;

● études présentées par des universités et des organisations internationales ;

● travail pertinent accompli par d’autres organes de l’OMC ;

● programme de travail futur.

Voir la note de synthèse du Secrétariat sur les expériences des pays en matière de transferts internationaux de technologie (WT/WGTTT/W/3).

Les minutes les plus récentes à disposition se trouvent sous la cote : WT/WGTTT/M/7.

Organe de règlement des différends

20 avril
19 mai
22 juin

Les réunions de l’Organe de règlement des différends ont un ordre du jour permanent sur la surveillance de la mise en œuvre des recommandations adoptées et sur la mise en place de groupes spéciaux suite aux demandes des membres.

Un groupe spécial a publié un rapport sur un différend présentant un intérêt particulier pour les pays en développement, concernant les conditions d’octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (voir WT/DS246). Il s’agit d’une affaire portée devant l’OMC par l’Inde, qui est intéressante pour les pays en développement, en particulier les PMA et les non-résidents, car elle porte sur le degré de traitement spécial et différencié supplémentaire pouvant être octroyé aux pays en développement. Elle se rapporte aussi à la mise en œuvre de la Clause d’habilitation (L/4903).

Les minutes les plus récentes à disposition se trouvent sous la cote : WT/DSB/M/165.

Comité du commerce et de l’environnement

20 avril

Les éléments de l’ordre du jour présentant un intérêt pour les pays en développement, en particulier les PMA sont notamment :

● paragraphe 32(i) :

- « aspect relatif à l’accès aux marchés », c’est-à-dire l’effet des mesures environnementales sur l’accès aux marchés ;

- aspect « gagner sur les trois tableaux », c’est-à-dire que l’élimination ou la réduction des restrictions commerciales et des distorsions des échanges serait bénéfique pour le commerce, l’environnement et le développement, secteur par secteur ;

● paragraphe 32(ii) : dispositions pertinentes de l’Accord sur les ADPIC ;

● paragraphe 32(iii) : prescriptions d’étiquetage à des fins environnementales ;

● paragraphe 33 : assistance technique, renforcement des capacités et examens environnementaux ; le travail demeure à un stade préliminaire ;

● paragraphe 51 : débat sur les aspects relatifs au développement et à l’environnement des négociations ; le thème suivant sera choisi suite à des consultations informelles, car le Comité du commerce et de l’environnement a déjà débattu des aspects relatifs au développement et à l’environnement liés à l’agriculture, le commerce des services, les règles et le règlement des différends ;

Le Canada a présenté une proposition sur le programme de travail du Comité dans le document WT/CTE/W/234.

Les minutes les plus récentes à disposition se trouvent sous la cote : WT/CTE/M/35.

Conseil du commerce des marchandises

27 avril
5 juillet

Ordre du jour non disponible mais les éléments importants qui seront abordés sont notamment :

● examen du fonctionnement de l’Accord sur les MIC ;

● accords commerciaux régionaux, notifications en vertu de l’article XXIV du GATT ;

● demandes ou dérogations pour l’introduction de changements du SH2002 dans les listes de concessions tarifaires de l’OMC (voir document G/C/W/477).

Les minutes les plus récentes à disposition se trouvent sous la cote : G/C/M/72.

Organe d'examen des politiques commerciales –  Rwanda,
Bénin / Burkina Faso / Mali

10, 12 mai

28, 30 juin

Ordre du jour non disponible mais l’examen des politiques commerciales comprend notamment :

● un rapport du Secrétariat ;

● un rapport du gouvernement soumis actuellement à examen ;

● la distribution du projet de rapport aux membres avant la réunion ;

● un rapport établi par le principal intervenant (normalement un pays développé en relation étroite avec le pays en question) ;

● les déclarations faites par les membres ;

● les réponses du pays soumis à l’examen de sa politique commerciale ;

● les remarques finales du Président de l’Organe d’examen des politiques commerciales.

Comité du commerce et du développement

11 mai

Ordre du jour non disponible mais les éléments importants sont notamment :

● coopération technique et formation : poursuite des débats sur le projet révisé de Plan d’assistance technique pour 2004 (WT/COMTD/W/119/Rev.3) ; voir également le rapport sur les activités d’assistance technique pour 2002 (WT/COMTD/W/101/Add.4) ;

● notifications en vertu de la Clause d’habilitation (L/4903) ;

● détérioration des termes de l’échange pour les produits de base et son incidence sur les échanges et le développement dans le document WT/COMTD/W/113. Voir également la déclaration du Kenya, de l’Ouganda et de la Tanzanie (WT/COMTD/W/124) ;

● paragraphe 51 de la Déclaration de Doha visant à identifier les aspects des négociations relatifs au développement et à débattre de ces aspects, afin d’aider à atteindre l’objectif visant à ce que le développement durable soit pris en compte d’une manière appropriée ; le sujet suivant sera sélectionné après des consultations informelles ;

● Programme de travail pour 2004, rapport sur la mise en œuvre du Plan d’assistance technique pour 2003 ;

● Commerce électronique : voir la note de synthèse du Secrétariat de l’OMC sous la cote WT/COMTD/47.

Les minutes les plus récentes à disposition se trouvent sous la cote : WT/COMTD/M/48.

Groupe de travail du commerce, de la dette et des finances

13-14 mai

Ordre du jour non disponible pour l’instant, mais les thèmes qui seront abordés comprennent notamment :

● dette extérieure et le commerce ;

● accès aux marchés pour les pays à bas revenus fortement endettés ;

● relation entre le commerce et les systèmes financiers : voir la communication du Groupe africain sous la cote WT/WGTDF/W/16 ;

● politique commerciale et stabilité financière : document de l’OCDE sur « PPTE et réforme de la politique commerciale : premières observations » sous la cote WT/WGTDF/W/19 ; une communication de la Banque mondiale sous la cote WT/WGTDF/W/12 concernant les critères devant être remplis pour passer du point de « décision » au point « d’achèvement » ;

● travaux futurs : document JOB(03)/54 devant être révisé ;

● concernant les questions de cohérence, voir le document su Secrétariat : WT/WGTDF/W/17.

Les minutes les plus récentes à disposition se trouvent sous la cote : WT/WGTDF/M/6.

Conseil général

17-18 mai

Ordre du jour non disponible mais les éléments importants sont notamment :

● rapport du Président du CNC sur le suivi des négociations dans le cadre du Programme de travail de Doha après l’élection des nouveaux présidents ;

● programme de travail sur les petites économies (WT/COMTD/SE/W/3) ;

Les minutes les plus récentes à disposition se trouvent sous la cote : WT/GC/M/85.

Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce

15-17 juin

Ordre du jour non disponible mais les éléments importants sont notamment :

● examen de la législation ;

● relation entre l’Accord sur les ADPIC et la Convention sur la diversité biologique (CDB) ;

● protection du savoir et du folklore traditionnels ;

● plaintes en situation de non-violation et motivées par une autre situation ;

● coopération technique et renforcement des capacités ;

● propositions relatives au traitement spécial et différencié transmises au Conseil.

● débats sur un amendement de l’Accord sur les ADPIC remplaçant la Décision sur la « Mise en œuvre du paragraphe 6 de la Déclaration de Doha sur l’Accord sur les ADPIC et la santé publique » (WT/L/540) ;

● examen, conformément à l’article 24:2, de l’application des dispositions relatives aux indications géographiques ; voir la liste de questions sous la cote IP/C/W/253/Rev.1.

Les minutes les plus récentes à disposition se trouvent sous la cote : IP/C/M/42.

Comité de l’agriculture

17 juin

Ordre du jour non disponible mais les éléments importants sont notamment :

● mise en oeuvre des engagements en vertu du programme de réforme : article 18:6 de l’Accord sur l’agriculture ;

● examen des notifications ;

● rapport de suivi sur les questions relatives à la mise en oeuvre (JOB(02)/152/Rev.1) ; voir le projet de rapport sous la cote G/AG/16 ;

● proposition du Groupe africain dans le contexte de l’examen de toutes les dispositions relatives au traitement spécial et différencié par le Comité du commerce et du développement : voir le paragraphe 52 du document TN/CTD/W/3/Rev.2 et le document G/AG/17 ;

● mise en œuvre de la Décision sur les pays en développement importateurs nets de produits alimentaires ; voir la note de synthèse du Secrétariat sous la cote : G/AG/W/42/Rev.6.

Les minutes les plus récentes à disposition se trouvent sous la cote : G/AG/R/37.

Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires

22, 23-24 juin

Les éléments importants de l’ordre du jour comprennent :

● mise en œuvre de l’Accord ;

● mise en œuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié ; voir les documents G/SPS/W/135 et G/SPS/26. Une attention particulière est accordée à la proposition formulée par le Canada et adoptée par le Comité (G/SPS/W/127 et 132/Rev.3) ainsi qu’à une proposition de l’Egypte (G/SPS/GEN/358)

● clarification du paragraphe 7 de la Décision sur l’équivalence (voir le document G/SPS/W/128) ;

● assistance technique et activités de coopération : en réponse au questionnaire (G/SPS/W/103/Rev.1) sur le fonctionnement des points d’information SPS dans le document G/SPS/R/32 ; voir également le statut du mécanisme pour l’élaboration des normes et le développement du commerce dans le document G/SPS/GEN/423 ainsi qu’une communication du Codex Alimentarius sous la cote : G/SPS/GEN/447 ;

● surveillance de l’utilisation des normes internationales.

Les minutes les plus récentes à disposition se trouvent sous la cote : G/SPS/R/31 & 32.

Comité des obstacles techniques au commerce

30 juin

Les éléments importants de l’ordre du jour comprennent :

● mise en œuvre et administration de l’Accord : voir une réglementation récemment proposée sur l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des produits chimiques dans l’Union européenne (le système «  REACH »), présentée dans le document G/TBT/W/208 ;

● assistance technique : voir une proposition des Communautés européennes sous la cote G/TBT/W/228, qui se référait aux projets d’assistance technique liés à la Communauté européenne pour les pays en développement ;

● préparatifs pour le Troisième examen triennal du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce en vertu de l’article 15:4 après l’adoption du Rapport du Troisième examen triennal (G/TBT/13).

Les minutes les plus récentes à disposition se trouvent sous la cote : G/TBT/M/31.

Conseil du commerce des services

30 avril

Ordre du jour non disponible mais les elements importants comprennent :

● notifications en vertu des articles III et V de l’AGCS (accords commerciaux régionaux couvrant le commerce des services) ;

● mise en oeuvre de l’article VII de l’AGCS sur la réglementation nationale ; voir une communication de l’Inde sous la cote JOB(03)/120 ;

● examen technique de l’AGCS  dans le cadre de l’article XX, paragraphe 2 ;

● programme de travail sur le commerce électronique.

Les minutes les plus récentes à disposition se trouvent sous la cote : S/C/M/70.

Organe de l’OMC

Objet des débats

10-14 mai

Développements sur le bilan de la situation et la voie à suivre après la Conférence ministérielle de l’OMC de Cancún, afin de faire avancer le Programme de travail de Doha.

Les questions présentant un intérêt particulier pour les non-résidents peuvent comprendre :

● rapports des Présidents des organes de négociation de l’OMC au CNC ;

● autres réunions.

L’ACICI organisera une session d’information le dimanche 9 mai 2004, comme elle l’avait fait à la session de juillet 2003 de la Semaine de Genève, afin de permettre aux délégués de se familiariser davantage avec les négociations dans le cadre de l’OMC.

L’ACICI profitera également de cette occasion pour organiser une session de deux jours avec les délégués des Iles du Pacifique. Celle-ci portera principalement sur le Programme de travail de Doha, en particulier sur des questions relatives à l’accession et aux petites économies vulnérables.